COOP ATLANTIQUE SA coopérative de consommateurs à capital variable
Numéro de dépôt :
96609119
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2016
Présentation de la marque CHARCUTERIE DU VAL DE VIENNE
Déposée le 5 février 1996 par la Société Anonyme (SA) COOP ATLANTIQUE coopérative de consommateurs à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARCUTERIE DU VAL DE VIENNE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOP ATLANTIQUE coopérative de consommateurs à capital variable domicilié(e) 3, rue du Docteur Jean,17100 SAINTES (dossier no 2308972) - 17100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 580 130 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOP ATLANTIQUE Monsieur Christian ARGUEYROLLES domicilié(e) 3, rue du Docteur Jean,17100 SAINTES (dossier no 2308972) - 17100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARCUTERIE DU VAL DE VIENNE est expirée depuis le 5 février 2016.
COOP ATLANTIQUE coopérative de consommateurs à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : 24 , NOTIL , 24 , 24 , 24
COOP ATLANTIQUE SA coopérative de consommateurs à capital variable - 3, rue du Docteur Jean,17100 SAINTES (dossier no 2308972) - 17100 - France - SIREN 525580130
COOP ATLANTIQUE Monsieur Christian ARGUEYROLLES - 3, rue du Docteur Jean,17100 SAINTES (dossier no 2308972) - 17100 - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308972 - Publication au BOPI 2006-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier et extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, laits et autres produits laitiers; notamment fromages, huiles et graisses comestibles; pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces (condiments), épice, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences), ni préparés, ni transformés; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.Charcuterie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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